1. Le Programme « FIDELY’S »
2. Participation au programme
3. La Carte Fidely’s
4. Changement de Statut
5. Accumulation des points
6. Consommation des Points-Prime
7. Protection des Données Personnelles
8. Droits, Responsabilités et Abus
9. Définitions
1. Le Programme « FIDELY’S »
1.1 Le Programme FIDELY’S, administré par la société EURL GROUPE LEO, constitue une initiative de fidélisation de la clientèle. Son objectif est d’octroyer à ses membres des points de crédit selon un barème préétabli et en conformité avec les termes et les limitations spécifiés dans les présentes Conditions Générales. Ces points sont accordés en fonction des achats effectués par les membres au sein de nos boutiques physiques, lesquels sont enregistrés avec des numéros de facture d’achat distincts.
1.2 En fonction du total des Points accumulés, les membres auront la possibilité de bénéficier de récompenses, suivant un barème prédéfini. Ce barème sera communiqué aux membres et les conditions associées sont détaillées ci-dessous.
2. Participation au programme
2.1 L’adhésion au programme FIDELY’S est gratuite et ouverte aux particuliers, qu’ils soient des professionnels tels que des architectes, architectes d’intérieur, agences d’aménagement ou de design, ou des clients occasionnels, qui effectuent des achats réguliers.
2.2 Les entités juridiques et les regroupements de personnes ne sont pas éligibles pour participer au programme.
2.3 Les employés, les dirigeants de notre société, de nos points de vente ou les responsables des revendeurs de la marque ColorMode, ne sont pas autorisés à se prévaloir des présentes Conditions Générales pour accumuler des Points ou obtenir des Cadeaux, même en fonction de leur statut dans le Programme. Cela s’applique également aux services offerts par ColorMode ou l’un de nos partenaires.
2.4 Toute personne éligible désirant adhérer au Programme devra soumettre une demande d’adhésion personnelle dûment remplie et signée au sein des points de vente ColorMode, ou s’inscrire en ligne sur le site www.color-mode.dz. Si le demandeur est mineur, la signature d’un tuteur ou d’un représentant légal est nécessaire.
2.5 Une seule demande d’adhésion au programme sera acceptée par personne.
2.6 La participation au programme Fidely’s ColorMode devient effective dès l’adhésion. Celle-ci peut être réalisée en remettant le formulaire type dûment rempli à ColorMode, disponible pour les clients de la société, ou en effectuant l’inscription en ligne sur le site internet de la Compagnie.
Si l’adhésion est effectuée en utilisant le formulaire type, le demandeur devra détacher la Carte Provisoire qui comporte un QR code d’identification individuel.
En cas d’inscription en ligne, un numéro d’identification provisoire individuel sera attribué au demandeur. La Carte Provisoire au format .pdf pourra être imprimée.
Pour valider l’adhésion au programme Fidely’s ColorMode, le membre devra fournir son QR code d’identification individuel au moment de l’achat. Il peut aussi joindre au formulaire d’adhésion le numéro de facture d’un achat effectué au cours des 4 semaines précédant son adhésion, ou celui de son prochain achat, concernant un produit ColorMode régulier.
Une fois la demande d’adhésion acceptée, la personne obtiendra un compte individuel, un numéro d’adhérent (identifiant), une carte arborant cet Identifiant ainsi qu’un code QR.
Le numéro d’adhérent sera essentiel pour toutes les requêtes liées au compte.
Le code QR est confidentiel et ne doit pas être partagé avec des tiers. Le membre est responsable de l’utilisation de son code QR et ne doit en aucun cas le divulguer. GROUPE LEO ne peut être tenu responsable en cas de divulgation intentionnelle ou non des identifiants par un membre à un tiers, ce qui pourrait permettre à ce dernier d’accéder en ligne aux données et d’effectuer des transactions.
2.7 Toute modification d’adresse, de nom ou toute autre information concernant le membre doit être communiquée rapidement par écrit à GROUPE LEO, soit par courrier postal à l’adresse suivante : Espace Fidely’s, Siège de la Société, soit par e-mail à : fidely’s@color-mode.dz. Le membre garantit l’exactitude de toutes les informations fournies et sera tenu responsable de toute information incorrecte, incomplète ou obsolète.
2.8 La carte demeure en toute exclusivité la propriété de GROUPE LEO, qui conserve le droit de la réclamer à tout moment.
2.9 En cas de perte ou de vol de la carte, le membre doit immédiatement en informer Fidely’s afin qu’un duplicata lui soit fourni. Cependant, la société ne peut être tenue responsable en cas d’utilisation frauduleuse de la carte.
2.10 Seuls les achats réalisés au nom de l’adhérent peuvent être enregistrés sur son compte. Un achat ne sera considéré éligible que si l’acheteur est le Membre lui-même. Les cas où une personne autre que le Membre effectue l’achat et s’identifie abusivement sous le même nom que le membre, ou lorsque cette personne est un homonyme, ne seront pas pris en compte.
2.11 La vente, l’achat, le courtage, la revente, le troc ou l’échange de Cadeaux contre une rémunération quelconque sont strictement interdits. Les contrevenants, y compris tout client qui utilise une récompense acquise par achat ou échange, pourront être tenus responsables de payer des indemnités et des frais juridiques à la Société. Les Cadeaux n’ont pas de valeur marchande et ne peuvent en aucun cas être convertis en espèces.
2.12 Toute personne qui demande son adhésion à ce programme est présumée avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées. GROUPE LEO se réserve le droit de refuser ou d’exclure toute personne ne répondant pas aux conditions requises pour participer au programme.
3. La Carte Fidely’s :
La Carte Fidely’s établit un accord entre GROUPE LEO et la personne ayant complété le formulaire d’adhésion.
La Carte Fidely’s est strictement personnelle, nominative et ne peut être cédée à autrui. Seul le membre dont le nom est inscrit sur la carte est autorisé à l’utiliser ou à partager son identifiant.
La version numérique de la carte est disponible sous forme imprimable et peut être téléchargée gratuitement, couvrant les trois niveaux d’adhésion (Classic, Silver & Gold).
L’émission de la carte physique CLASSIC ainsi que la reconstitution des Cartes GOLD et SILVER impliquent des frais. Le règlement de ces frais est effectué en Points, déduits automatiquement du compte Fidely’s conformément au barème en vigueur et aux conditions du Programme.
Les membres Fidely’s de niveaux GOLD et SILVER recevront leur carte physique immédiatement après l’achat d’un produit. La première édition des cartes physiques GOLD et SILVER est gratuite.
L’adhérent Fidely’s doit être prêt à présenter sa carte physique ou numérique à tout moment lorsque GROUPE LEO en fait la demande, notamment lors de ses transactions d’achat.
Il est important de noter que la Carte Fidely’s n’a pas la fonction d’une carte de crédit.
La date d’expiration de la carte est clairement indiquée sur celle-ci.
La propriété de la carte appartient à GROUPE LEO, et elle doit lui être restituée sur demande.
En cas de perte ou de vol, le remplacement des cartes Fidely’s Classic, Silver & Gold sera soumis à des frais et ne sera effectué qu’à la demande expresse de l’adhérent.
4. Évolution de Statut :
Les membres ont la possibilité de progresser de l’état Classic à Silver, puis de Silver à Gold.
L’obtention ou le maintien du statut Silver ou Gold, ainsi que l’attribution de la carte correspondante, sont conditionnés au nombre de points accumulés ou aux achats qualifiants réalisés au cours d’une même année civile, débutant à partir de la date de niveau faisant référence à la date d’adhésion (conformément aux échelles et aux règles détaillées dans la communication Fidely’s). GROUPE LEO se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le seuil de points ou les critères d’achats qualifiants requis pour l’obtention des cartes Silver et Gold.
L’octroi des cartes Silver ou Gold est évalué à la fin de chaque année avant l’expiration de la carte en cours.
À la fin de la période de référence, le compteur de points ou d’achats qualifiants est remis à zéro.
5. Accumulation des points :
5.1 L’unité de mesure utilisée est le Point.
Le Point constitue une unité de calcul universelle pour les achats, et est également la monnaie virtuelle employée dans la plupart des programmes de fidélité commerciaux.
Les Points ne peuvent en aucun cas être convertis en espèces et ne sont pas négociables. GROUPE LEO se réserve le droit d’entreprendre des démarches légales en cas de manipulation frauduleuse du compte Points d’un membre.
5.2 Seuls les individus membres sont autorisés à accumuler des Points.
Les Points acquis par un adhérent seront crédités sur son compte personnel, en accord avec les termes et conditions générales du programme Fidely’s ainsi que le barème des Points.
5.3 Il existe deux types de Points accumulés :
Les Points-Prime : ce sont les Points acquis grâce aux achats réguliers effectués avec ColorMode, aux achats partagés grâce à des codes de quota de ColorMode, aux Points obtenus via les opérations des revendeurs de ColorMode, aux bonus de Points (bonus de bienvenue, bonus d’équipe, bonus de cartes) ainsi qu’aux Points gagnés lors de promotions ponctuelles. Ils peuvent être utilisés pour convertir en Points Statut ou pour l’achat de récompenses Fidely’s. Les Points-Prime ont une validité de 24 mois.
Les Points Statut : ils sont accumulés via les achats Qualifiants réalisés sur ColorMode. Ils servent exclusivement à déterminer le statut Fidely’s (Classic, Silver ou Gold). Ils sont valables pendant 12 mois à partir de la date de l’obtention du premier Point Statut (ou date de niveau).
Le compteur de Points Statut est remis à zéro après la période de référence. Le coefficient d’attribution de ces Points dépend de la valeur de la facture et du tarif appliqué au parcours (voir la Grille des Points et le Tableau de Coefficient d’Attribution des Points).
Les achats effectués à l’aide de crédits et les ventes à tempérament ne donnent pas droit à des Points.
5.4 Lors de l’adhésion au programme, seuls les achats réguliers effectués avec ColorMode et à un tarif approuvé par le programme, réalisés au cours des 4 semaines précédant l’adhésion au programme, peuvent être rétroactivement comptabilisés.
Les Points ne sont crédités automatiquement sur le compte d’un membre que si ce dernier présente sa carte Fidely’s lors de l’achat. Les membres actifs peuvent demander un relevé de compte indiquant leurs soldes actuels et autres informations concernant le programme Fidely’s.
Les membres peuvent consulter le solde de leurs Points-Prime et Points Statut, ainsi que le nombre d’achats Qualifiants, sur l’application mobile ColorMode Fidely’s, aux points de vente ColorMode ou à l’Espace Fidely’s au siège de GROUPE LEO. Pour cela, ils doivent disposer de leur identifiant et de leur code QR.
5.5 Il incombe à chaque membre de vérifier que les Points Statut et les Points-Prime Bonus ont été correctement crédités sur son compte. Cette vérification peut être effectuée en ligne via notre application mobile.
Toute anomalie constatée doit être signalée pour rectification dans les 6 mois suivant la date d’achat concernée, en fournissant à Fidely’s des justificatifs complets attestant de la transaction (date, numéro de facture et/ou numéro de bon d’achat).
5.6 La Société se réserve le droit de débiter le compte de tout membre ayant acquis des Points de manière non conforme.
5.7 Les Points ne sont pas crédités en cas d’annulation d’achat par ColorMode ou par des revendeurs partageant des codes, en particulier lors d’annulations liées à des réclamations, des différends clients ou des problèmes de qualité.
5.8 Chaque adhérent est tenu de communiquer son nom et son identifiant exactement comme ils apparaissent sur la carte, le cas échéant, lors de toute transaction d’achat et lors de l’utilisation des services de ColorMode.
5.9 Les services fournis par les revendeurs agréés, affiliés à notre programme Fidely’s, donnent droit à l’accumulation de Points (uniquement des Points-Prime) selon les conditions spécifiées dans la Grille Fidely’s.
5.10 Si un membre ne règle pas sa facture dans les 15 jours suivant la date d’émission, ColorMode se réserve le droit d’annuler les Points-Prime et de résilier l’adhésion de manière unilatérale. Il incombe au membre de surveiller la date d’expiration de ses Points-Prime.
5.11 Les membres ne sont pas éligibles pour les Points Statut si le nom fourni lors de l’achat ne correspond pas précisément au nom figurant sur leur carte, ou s’ils ont fourni des informations incomplètes lors de la transaction.
Afin d’être éligible pour les Points, le membre doit effectivement réaliser l’achat enregistré dans notre système de facturation.
Les Points ne peuvent être crédités qu’une seule fois par achat et par membre, indépendamment du nombre de produits achetés.
Les Points ne seront pas accordés pour des produits inutilisés, expirés, perdus ou retournés en échange monétaire.
5.12 Le membre dispose d’un compte personnel où les Points acquis sont enregistrés. Les Points et les comptes ne peuvent en aucun cas être transférés, vendus ou fusionnés avec les comptes d’autres personnes, qu’elles participent ou non à ce programme.
5.13 ColorMode a le droit de révoquer, de suspendre ou de modifier à tout moment l’un des avantages du programme.
5.14 ColorMode peut étendre son programme Fidely’s en incluant d’autres revendeurs. Dans ce cas, la société informera les membres de cette intégration et des conditions qui régissent la relation entre ColorMode et les nouveaux revendeurs.
Des Points et/ou des avantages (réductions, facilités, privilèges, etc.) peuvent également être obtenus auprès de revendeurs agréés Fidely’s, conformément aux conditions établies par chaque revendeur et détaillées dans la communication Fidely’s.
Il appartient au membre de présenter sa carte Fidely’s lors de chaque transaction ou acquisition de produits auprès de nos revendeurs agréés. Lors de l’utilisation des services des revendeurs agréés, il revient à l’adhérent de vérifier les conditions en vigueur directement auprès d’eux.
5.15 ColorMode décline toute responsabilité en cas d’inexécution des services par des revendeurs non agréés. Toute réclamation à cet égard devra être adressée directement aux revendeurs concernés.
6. Protection des Données Personnelles :
Chaque individu participant au programme Fidelys accorde implicitement à Colormode le droit d’utiliser toutes les données en sa possession concernant les voyages du membre (informations fournies par le membre lors de son adhésion au programme, données traitées par Colormode comme la fréquence des achats, les préférences de produits, etc.) à des fins exclusives de marketing direct et de communication de la part de Colormode.
Colormode s’engage à garantir la protection de ces données et à les utiliser exclusivement aux fins prévues.
Dans le cadre du Programme Fidelys de Colormode, les données personnelles peuvent être partagées en toute confidentialité et exclusivement entre Colormode et ses partenaires commerciaux. Cette communication peut servir à des activités de marketing direct conjoint, à la proposition de nouveaux services ou à des analyses et études de marché réalisées par des organismes spécialisés.
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7. Droits, Responsabilités et Abus :
La société Colormode se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le présent programme (règlement, conditions de participation, valeur totale ou partielle des Points-Prime acquis, durée de validité des Points-Prime, modalités d’obtention des Primes, Grille des Points-Prime, Coefficients d’Attribution, Barème des Primes), tout en respectant les lois en vigueur.
Colormode se réserve le droit d’exclure du programme Fidelys tout membre qui aurait notamment abusé des avantages offerts, fait de fausses déclarations (notamment concernant les achats), n’aurait pas accumulé de Points-Prime Statut ni effectué d’achat Qualifiant pendant une période de 36 mois consécutifs, ou ne se conformerait pas aux présentes conditions générales. En cas d’exclusion, les Points-Prime accumulés jusqu’à ce moment perdront toute valeur, sans qu’aucun membre ou tiers ne puisse réclamer une compensation.
Le membre a le droit de mettre fin à son adhésion au programme Fidelys. Cette décision doit être notifiée par écrit à Colormode. Dans ce cas, les Points-Prime accumulés seront annulés et le compte du membre sera clôturé.
En cas de désaccord sur l’interprétation des Conditions Générales du programme Fidelys ou en cas de litige entre un membre et Colormode, la loi tunisienne sera applicable et les tribunaux de Tunis seront compétents pour résoudre le litige.
Ces Conditions Générales prévalent sur toute version antérieure.
Sont considérées comme abus, conformément aux termes et conditions et selon l’opinion raisonnable de Colormode :
L’utilisation abusive des avantages, services et arrangements liés au statut de membre Fidelys.
Tout comportement frauduleux envers le programme Fidelys.
Toute action préjudiciable aux intérêts de Colormode, ainsi que l’utilisation frauduleuse de documents associés à Colormode.
La fourniture d’informations trompeuses ou un comportement inapproprié vis-à-vis du programme Fidelys.
L’exclusion d’un membre peut entraîner le refus de toute demande de réadhésion de ce membre.
Le statut de membre prend fin sur demande écrite du membre, accompagnée de la restitution de la carte découpée en deux. Le compte du membre sera annulé et les Points-Prime accumulés seront perdus.
Le statut de membre se termine automatiquement en cas de cessation du programme Fidelys.
Le statut de membre prend fin automatiquement en cas de décès du membre.
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8. Définitions :
Dans les présentes conditions générales, sauf indication contraire résultant du contexte, les expressions et termes ci-après doivent être définis de la façon suivante :
Colormode : Société spécialisée dans la peinture décorative italienne, ayant son siège à Hai Khemisti 117 rue colonel Amirouche, Bir El Djir-Oran
Fidelys : Désigne le programme de fidélisation de Colormode grâce auquel un membre gagne des Points-Prime en effectuant des achats et peut obtenir des Primes en échange de ses Points-Prime.
Membre ou Adhérent : Désigne une personne physique ayant rempli les conditions de participation au programme de fidélisation de Colormode, et dont le nom et l’identifiant sont indiqués sur la carte.
Fidelys Jeune ou Youth : Les participants au programme Fidelys âgés de 2 ans à 24 ans révolus. Ces membres sont soumis à des conditions plus souples de promotion et d’échange de niveau.
Carte Fidelys : La Carte d’Adhérent au Programme, émise et délivrée par la Société après acceptation de la demande d’adhésion.
Code QR : Un code de réponse rapide contenant des informations d’identification individuelles.
Code PIN (Personal Identification Number) : Un code confidentiel permettant au membre d’accéder à son compte.
Prime : Une récompense obtenue dans le cadre du Programme en échangeant des Points-Prime contre un produit ou un service défini, conformément aux conditions établies par le programme.
Prime de Surclassement : Une prime qui permet de bénéficier d’un niveau de service supérieur à celui payé initialement.
Point : L’unité utilisée pour mesurer les achats et les récompenses dans le cadre du programme de fidélité.
Achat Qualifiant : Un achat effectué conformément aux critères définis dans le programme Fidelys.
Point Statut : Les Points accumulés suite à chaque achat Qualifiant. Les Points Statut servent à déterminer le niveau de statut (Classic, Silver ou Gold). La validité des Points Statut est de 12 mois. Le compteur des Points Statut est remis à zéro à la date d’attribution du nouveau Statut.
Point Prime : Les Points Statut convertis en Points Prime et ceux obtenus grâce aux divers Bonus accordés par le programme. La validité des Points Prime est de 36 mois si le membre n’a pas effectué d’achat Qualifiant pendant cette période.
Bonus : Désigne un nombre de Points Prime offerts par le programme.
Avantages : Services ou avantages offerts périodiquement ou mis à la disposition d’un membre en raison de son affiliation au programme de fidélisation de Colormode.
Statut : Le niveau attribué à un membre en fonction de son activité au sein du programme Fidelys, déterminant les avantages et les récompenses auxquels il a droit.
Statut Classic : Le Statut Classic désigne le premier niveau attribué au membre dès l’activation de son compte au sein du programme.
Statut Silver : Le Statut Silver correspond au deuxième niveau attribué au membre en conformité avec les conditions du programme. Colormode se réserve le droit de modifier les paramètres liés à la promotion, l’acquisition et la rétrogradation de ce statut à tout moment.
Statut Gold : Le Statut Gold représente le niveau le plus élevé et n’est accessible qu’aux membres qui ont atteint le Statut Silver selon les termes du programme. Colormode conserve le droit de modifier les paramètres de promotion, d’acquisition et de rétrogradation de ce statut à tout moment.
Grille des Points : Cette grille répertorie l’attribution des Points en fonction des produits ou services et de leur destination. Les Points cumulés dépendent de la catégorie du produit, du tarif appliqué et de la distance couverte. Colormode se réserve le droit de modifier les paramètres de cette grille à tout moment.
Barème des Primes : Le Barème des Primes indique la quantité de Points-Prime nécessaire pour échanger contre une Prime, comme un produit ou un service. Colormode se réserve le droit de modifier les paramètres de ce barème à tout moment.
Année de statut : Cette période de douze mois démarre à partir de la date d’attribution d’un statut et permet à l’adhérent de profiter des avantages offerts par le programme.
Validité d’une carte : Cette validité s’étend sur l’année de validité du statut majorée d’un mois, durant lequel l’adhérent bénéficie des avantages au niveau de l’escale.
Profil d’un Membre ou Adhérent : Désigne les informations personnelles fournies par l’adhérent lors de son adhésion. En utilisant son Identifiant et son code PIN, le membre peut accéder à son profil sur le site web de Colormode pour mettre à jour ou modifier ses informations.